Déposée le 29 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOB OUTILLAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « M.B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-18 du 4 mai 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOB OUTILLAGE domicilié(e) Rue Bergognon Le Bec Platane - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 763 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque M.B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092263.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MOB OUTILLAGE, Société par Actions Simplifiée - Rue Bergognon Le Bec Platane - 42500 - LE CHAMBON FEUGEROLLES - France - SIREN 554503763
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35
Inscription le 20 octobre 2003 - Changement de dénomination n°379851 - Publication au BOPI 2003-10-20
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457939 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21
Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°541736 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04
Outils à main entraînés manuellement. Mètres, niveaux, gants, masques de protection, fils à plomb. Brosses à l'exception des pinceaux, brosses métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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